Brevets Logiciels : Poupées Russes

Gardons la tête froide. Les logiciels, tout le monde connaît et tout le monde les utilise. Oui, justement. Les brevets aussi, tout le monde se rend compte de leur rôle. Alors pourquoi le dépôt de brevets sur des logiciels, est-il mis en vedette et fait-il l’objet d’une lutte si acharnée ? Nous partirons de la base pour remonter jusqu’au problème et nous tenterons même la voyance. Allez, soyons fous ...

COMPREHENSION DU PROBLEME

Les éléments en présence

Le logiciel Qu’est-ce qu’un logiciel ? Il s’agit d’un programme informatique qui assure une certaine fonction. Certains sont simples car la fonction à assurer est simple (le solitaire par exemple), d’autres plus complexes (création d’animation par exemple) et enfin d’autres entre deux (gestion temps réel d’une machine). Quel que soit le type de logiciel, la méthode de conception est toujours la même. Nous partons d’un langage informatique qui nous permet de décrire son comportement (langage source). Ensuite nous devons « compiler » ce code source, c’est à dire le rendre compréhensible pour la machine à laquelle il est destiné (exemple : Microsoft Windows 2000 ou Linux), nous parlons alors du binaire ou de l’exécutable. Il peut s’agir d’un logiciel qui comporte plusieurs programmes, chacun assurant une fonction précise dans le cadre de l’utilité dudit logiciel (il n’y a pas qu’un seul fichier ou programme pour la suite Corel, par exemple), mais cela ne change rien pour ce qui nous concerne.

Le brevet Un brevet, qu’il soit appliqué aux logiciels ou non, permet à son titulaire d’interdire à tout tiers - auquel il n’aurait pas donné d’autorisation explicite - la fabrication, l’importation et la commercialisation du produit ou du procédé concerné. Un brevet protège une invention technique nouvelle - et non évidente - pour une durée de vingt ans maximum. C’est un droit exclusif d’exploitation. L’arsenal juridique propre aux brevets s’oppose, dans le cas précis des logiciels, au droit d’auteur. Une autre définition va nous permettre de mieux cerner le problème : « les brevets sont réservés aux inventions ayant un caractère technique et industriel, c’est-à-dire, mettant en œuvre des forces de la nature pour arriver à un effet physique donné. »

Ces éléments en plus précis

Le logiciel Lorsque vous créez la source du programme avec votre langage préféré, vous utilisez des techniques qui vous sont propres. Beaucoup de techniques se ressemblent, mais vous pouvez faire preuve d’une totale latitude, la finalité restant que la fonction soit assurée (ce qui explique que des programmes sont lents, rapides, fiables, se plantent, sont gourmands en mémoire, etc..). Autrement dit, il y a plusieurs façons de faire une même chose et c’est votre intellect, vos connaissances et votre imagination qui vous guident. Nous pouvons dire qu’il y a bien de l’inventivité et de la créativité dans la programmation.

La protection C’est devenu à la mode de décrire le copyright, les brevets, et les marques déposées comme « propriété intellectuelle ». Le terme « propriété intellectuelle » est un terme fourre-tout pour mêler des lois disparates. Les néophytes en droit qui entendent le terme « propriété intellectuelle » appliqué à diverses lois, tendent à croire qu’il y a plusieurs variations d’un principe commun, et qu’elles fonctionnent de manière similaire. Rien n’est moins vrai.

Le Brevet Le brevet est un droit exclusif et temporaire d’exploitation pour toute invention qui est nouvelle, implique une activité inventive et est susceptible d’application industrielle. Le brevet d’invention confère à son titulaire le droit d’interdire à tout tiers la fabrication, l’offre, la mise dans le commerce, l’utilisation, l’importation ou la détention du produit ou procédé objet de son invention. Le droit exclusif d’exploitation et le droit d’interdire l’exploitation à un tiers sont les fondements de la loi sur les brevets. Ces droits sont accordés sous certaines conditions : les conditions de brevetabilité. Ils sont limités dans le temps et dans l’espace (le territoire national)

Le Copyright (ou droits d’auteur) Ils servent à protéger la forme tangible (physique) des oeuvres originales d’un auteur. Les types d’oeuvres pouvant ainsi être protégés par droit d’auteur, comprennent entre autres, les compositions musicales et les paroles, les enregistrements musicaux, les oeuvres littéraires telles que livres ou poésies, les films, la sculpture, les peintures et autres travaux d’art visuel, ainsi que les logiciels. Les droits d’auteur ne protègent pas les idées qui sous-tendent de telles oeuvres, mais plutôt l’expression particulière de ces idées dans les oeuvres mêmes. Ceci signifie que le titulaire du copyright est protégé contre quelqu’un utilisant sans permission l’oeuvre protégée, mais ne peut pas empêcher cette personne d’utiliser l’idée ou l’effet sous-jacent pour produire une oeuvre différente. Contrairement aux brevets et aux marques de commerce, les droits d’auteur s’étendent pratiquement au monde entier, sans exigences particulières d’enregistrement pour la plupart d’entre eux

La marque déposée (Registered trademark) Lorsqu’une société utilise un seul mot, une phrase, un slogan, un logo ou tout autre élément unique conjointement avec ses produits ou services, elle est habilitée à recevoir une protection pour sa marque de commerce. Une marque de commerce doit se distinguer d’autres marques pour des biens et services similaires et ne doit pas simplement décrire les biens ou services qu’elle identifie. Tout comme les brevets, les marques de commerce sont territoriales ; c’est-à-dire qu’elles ne sont valides que dans le pays qui leur a accordé un tel droit.

Pourquoi les brevets sur les logiciels sont particuliers ?

Jusqu’à présent Le logiciel était traité par le législateur comme une œuvre intellectuelle, au même titre qu’un roman ou une œuvre musicale et de ce fait tombait sous le coup du droit d’auteur. Si vous lisez la définition de Copyright (ou droit d’auteur), vous conviendrez qu’effectivement, elle s’applique parfaitement au logiciel. Dans la définition, entre autres, la phrase clé est : « Les droits d’auteur ne protègent pas les idées qui sous-tendent de telles œuvres... ». Ce droit d’auteur assure bien entendu, la protection de l’auteur contre une utilisation non autorisée de ce logiciel.

Le brevet logiciel Les pro brevets aimeraient que le logiciel soit changé de catégorie et tombent maintenant sous le coup du brevet. Si vous avez compris la définition du brevet et le processus de création du logiciel, si vous avez déjà utilisé une fois celui-ci, alors vous allez comprendre le problème. Contrairement au droit d’auteur, le brevet logiciel propose ainsi de verrouiller par un droit exclusif et temporaire (longue durée) le logiciel final, certes, mais de ce fait les différentes composantes de ce logiciel. Ainsi, certaines fonctions très particulières, les formats de fichier que ce logiciel va manipuler, des types d’interaction avec l’extérieur, seront prisonnières de ce brevet, autrement dit non reproductibles sans tomber sous le coup de la loi.

Bon, et alors, quel est le problème ? Vous avez réalisé que les logiciels sont partout. L’informatique est dans tous les secteurs (industriels, économiques, etc...) et il n’est que déroulement de logiciels. Chaque logiciel, comme expliqué plus haut, est une construction de plusieurs fonctions qui permettent au logiciel d’assurer son utilisation. Le brevet sur le logiciel va figer dans le juridique, certaines de ces fonctions et petit à petit, toutes.

Ainsi, avec un même logiciel, lorsque vous aurez « cliqué avec le bouton droit de la souris, ouvert une liste de fichiers, ouvert un fichier d’un certain format, rempli des champs en vous déplaçant avec la souris, payé avec une carte de crédit, puis sauvegardé le récépissé dans un autre fichier » alors vous serez tombé sous le coup de six brevets. De même le concepteur de logiciel qui aimerait créer un logiciel dans un but précis, devra aussi s’acquitter de royalties dans la mesure où il va utiliser ces six fonctions (ce qui semble difficilement évitable).

Pourquoi ? Tout simplement parce que le brevet verrouille non seulement le logiciel lui-même en tant qu’entité, mais aussi les artifices qu’il recèle. C’est un peu comme si vous vouliez protéger certaines tournures de phrases, certaines organisations de textes ou certains sens généraux dans des livres. Ainsi personne ne pourrait se servir de ces artifices pour donner naissance à un autre texte.

Vous voulez voir ce que cela donnerait ? Alors allez sur : nosoftwarepatents.com

Mais qui sont les protagonistes ?

Liste non exhaustive mais qui est assez représentative ...

Du coté des pro brevets :
-  Grands éditeurs de logiciels
-  Les entreprises qui créent des OS (système d’exploitation, comme Microsoft)
-  Certaines firmes qui ne vivent que par la surveillance du respect des brevets et la mise en place de procédures judiciaires à l’encontre des contrevenants.
-  Grandes entreprises de télécommunication : Alcatel, Ericsson, Nokia, Philips, Siemens,...
-  Les organismes de délivrance de brevets (INPI, OMPI, OEB)

Du coté des contre .
-  Les défenseurs des droits d’auteur
-  Partisans du logiciel libre
-  Les programmeurs et informaticiens indépendants
-  Les confédérations des PME/PMI et SSI
-  Beaucoup d’industriels
-  Les laboratoires de recherche
-  Quelques grosses firmes de logiciel aussi

Quels sont les argumentaires de ces protagonistes ?

Brevet et innovation

Attention, si l’on ne renforce pas la protection des créations par les brevets par exemple, qui va vouloir investir et innover dans les domaine des logiciels ? Nous allons prendre du retard alors que l’innovation est source de compétitivité ! Cet argument comporte plusieurs erreurs et mélanges. Le brevet ne doit pas être assimilé automatiquement à la protection (voir plus bas). D’autre part, le brevet est ressenti beaucoup plus fortement comme un frein, en ce qui concerne les logiciels, que comme un activateur. Nous faire croire que le brevet peut rassurer l’innovateur dans le futur de son produit, c’est oublier deux choses :
-  Les brevets logiciels justement ne considèrent pas le logiciel comme un produit mais comme une somme de fonctions brevetables.
-  Le créateur va être confronté aux brevets déposés sur les fonctions qu’il désire utiliser et il craindra rapidement que le temps qu’il va investir ne sera jamais amorti par les royalties dont il devra s’acquitter.

Brevet et Protection

Il est impératif de pouvoir protéger les programmes contre le piratage. D’autre part, sans protection, n’importe qui peut copier le logiciel sans être inquiété ! Double contre-vérité. La brevetabilité des logiciels n’a rien à voir avec le piratage et elle ne l’empêche aucunement. L’utilisation du code du programme, lorsque les sources ne sont pas données (comme pour les logiciels Open Source) est très complexe et requiert un sérieux investissement en moyens et en temps (reverse engineering). A tel point que cela demande souvent plus de temps que l’écriture du logiciel elle-même. Quoiqu’il en soit, ni le brevet, ni le droit d’auteur empêche techniquement ces pratiques et ils ne sont là, rappelons-le que pour dresser un cadre juridique en cas de recours.

Brevet et Défense des PME

Graver dans une loi la brevetabilité des logiciels va permettre aux PME et PMI de mieux protéger leurs investissements. Si vous voyez cet argument, observez bien qui le donne. Ce ne sera pas une PME ou PMI : En effet celles-ci ou plus principalement des organisations de PME (exempe : la CEA-PME regroupant plus de 22 associations de PME/PMI) sont parmi les plus virulents CONTRE les brevets logiciels. Ce sont en fait les grandes entreprises qui parlent au nom des PME (comme le MEDEF en France), c’est de l’hypocrisie pure et simple. En effet, les PME/PMI sont tout à fait consciente que le seul objectif qui leur permettrait financièrement de tirer avantage des brevets serait de devenir des « profiteurs de brevets », autrement dit de ne gager que sur les infractions pour retirer des dividendes. D’autre part, de quelle ossature financière devraient-elles bénéficier pour lutter contre des monstres économiques comme certaines compagnies. Ce serait du suicide. De plus, elles sentent tout à fait qu’au contraire, ces brevets les freineraient considérablement dans leurs possibilités d’innovation.

Brevet et Codification des pratiques

Nous voulons seulement codifier les pratiques d’acceptation de l’Office européen des brevets "dans un effort pour l’empêcher de s’étendre encore plus". La convention sur les brevets logiciels de 1974 continuerait de s’appliquer si aucune modification n’intervient. Les partisans de ces brevets veulent modifier cette convention car ils la trouvent justement restrictive. C’est un argument incroyable que de vouloir codifier des pratiques qui n’ont pas été jugées acceptables, sous prétexte que ces pratiques pourraient devenir encore moins acceptables. C’est d’une part reconnaître un danger dans ces modifications et c’est d’autre part prendre le problème à l’envers. Cela reviendrait à dire : « pour empêcher plus de pollution, validons les pollueurs actuels ».

Brevet et harmonisation

Il est certainement souhaitable d’avoir un cadre légal cohérent dans un marché unique tel que l’UE. Ceci s’appelle l’harmonisation. Une fois de plus, l’unilatéralisme de cet argument est d’un cynisme incroyable. Il est vrai qu’une décision de l’UE à ce sujet, pour une harmonisation, est souhaitable en soi. Mais il s’agirait donc d’autoriser de breveter les logiciels simplement pour que tout le monde soit d’accord ? Alors dans ce cas, autorisons TOUT d’un seul coup, dans l’unique but d’être au moins tous d’accord !! C’est aberrant...

Brevet et compétitivité

La légalisation des brevets logiciels, si elle n’est pas allégée, mettrait les entreprises de logiciel européennes en position désavantageuse vis-à-vis d’autres régions dans le monde De nouveau, séparons les brevets (qui ne sont as remis en cause) et les brevets sur les logiciels. Actuellement rien n’empêche des entreprises européennes de déposer des brevets aux Etats-Unis et rien n’empêche les Etats-Unis de déposer des brevets en Europe. En ce qui concerne les brevets aux Etats-Unis, il s’agit d’un échec retentissant et ces mêmes Etats-Unis sont en train de s’en rendre compte et de les mettre en doute... Pouvons-nous décemment nous calquer sur les Etats-Unis, aveuglément ? Je rappelle qu’une des raisons majeures évoquées pour la construction de l’Europe et la validation de son traité, est soi-disant d’offrir une alternative convaincante aux monopoles etatsuniens. Il faudrait savoir !! Nous parlons principalement des Etats-Unis car ils constituent aujourd’hui l’écrasante majorité des dépôts de brevets logiciels. Cela nous amène d’ailleurs à un autre problème de taille. A peine les brevets logiciels validés et l’étouffement serait instantané pour la grande majorité des PME !!

Brevet et frontière de brevetabilité

Non, ne vous inquiétez pas, car seules les réalisations majeures seraient brevetables. Cet argument montre le délabrement des arguments des partisans des brevets logiciels. Cette demie mesure ne les satisferait guère plus que de garder les choses en l’état. Ils savent et nous savons que ce que désire toujours un demandeur de brevet, c’est de recevoir un brevet sur un concept aussi vaste et général que possible. Plus un brevet est vaste, plus donnera de pouvoirs dans les négociations avec les concurrents et l’extorsion d’argent sous prétexte de protection. Plus le niveau du concept breveté est élevé, plus il devient spécifique et moins il y a de chances pour que quelqu’un d’autre ne le "transgresse" par inadvertance. Le niveau économiquement optimal est donc d’avoir le minimum exigé pour passer l’examen. C’est le travail des avocats de rédiger des demandes de brevets basées même sur les idées les plus simples d’une manière verbeuse et exagérée de telle sorte que l’examinateur de brevets soit impressionné alors qu’il ne devait pas l’être.

Brevet et CopyRight

Pourquoi les logiciels seraient exempts de protection ? La protection par droit d’auteur rempli ce rôle de recours, avec en plus le fait d’être éprouvée, ce qui n’est pas le cas des brevets. Personne ne s’est jamais élevé contre ce type de protection et en fait il est même très à la mode... La tendance est même vers le CopyLeft... (voir plus loin).

Brevet et pratiques techniques

De toutes façons, les brevets sont déjà très répandus dans la technique des logiciels. Archi Faux ! Cela démontre une méconnaissance du problème au niveau technique et prouve, s’il en était besoin, que ces partisans sont des financiers et pas des programmeurs. Un petit rappel qui peut s’avérer fastidieux pour les non informaticiens. Prenez un langage objet. Dans ce type de langage, les données sont organisées en classes et en méthodes. Les classes représentent les objets eux-mêmes et les méthodes les différentes manières de les manipuler. Un des intérêts de ce type de langage est de pouvoir réutiliser ces classes, après coup, pour d’autres programmes. Borland, par exemple, fournit la possibilité de récupérer de multiples classes existantes de manière à ne pas devoir reconstruire ces briques de base. L’utilisation de librairies (shared object pour Linux ou DLL pour Microsoft) est aussi une pratique devenue instinctive pour les développeurs. Vous allez me dire : « Oui mais les brevets ne parlent pas de pratiques bas niveau mais plutôt des fonctions ». Oui, peut-être pour l’instant, mais peut-être pas. C’est un des dangers des brevets sur les logiciels « Ou commencent-ils et où s’arrêtent-ils ? ». Les brevets ne sont pas utilisés actuellement (en Europe) au niveau de la programmation, par contre, la réutilisation de code déjà écrit par d’autres est en effet un réflexe. Voilà le témoignage d’un développeur : « « Bonjour,Je suis programmeur depuis 20 ans, je ne pensais pas qu’un jour une telle bêtise serait adoptée par le parlement européen. Aujourd’hui est un jour bien triste pour la démocratie après ce passage en force de ce texte ainsi que pour les développeurs qui vont devoir payer des royalties sur les éléments qu’ils incorporent à leur logiciels à cause des 30000 brevets déposés illégalement au bureau européen des brevets. C’est sans doute la fin des logiciels libres qui n’auront pas les moyens de payer ces royalties. Le nombre et la qualité des logiciels vont baisser. La science informatique pourrait disparaître au profit des avocats et des scripts-kiddies qui détiennent les brevets. Le lobby libéral du logiciel propriétaire a gagné. Je voterais NON au referendum sur la constitution le 29 mai. Je ne veux pas d’une Europe libérale qui décide pour le profit de certains et sous la pression d’autres. Je crois que c’est Heidegger qui disait qu’a quelques exceptions près, l’homme n’avait pas commencé à penser. » » (http://svmblogs.vnunet.fr/svm/2005/...)

Comme souvent, devant l’évidence des faits, la même série de questions revient toujours et encore.

« A qui profite le crime ? Qu’elle est cette magouille ? Qui tire les ficelles ? Quels sont les faits que l’on nous cache ? ». Ce n’est pas de la parano, c’est de l’habitude ... Alors entrez dans le monde merveilleux de la politique ...

suite prochainement dans la seconde partie ...


 
P.S.

SOURCE : E-TORPEDO -> www.e-torpedo.net

Cet article est en deux parties. La première est ici

 
 
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